Attestation de conformité à l’achèvement des travaux
Bonjour,
Je suis intervenue pour la réalisation de l’attestation de conformité à l’achèvement des travaux et en vérifiant les isolants et les quantités, je me suis rendu compte d’une grosse erreur sur l’étude thermique.
Le bureau d’étude a reconnu son erreur et a modifié.
Par contre le test d’infiltrométrie qui avait été réalisé il y a plus d’un an était validé (valeur du Q4 < 0.6) mais il a été réalisé avec un Atbat faux.
En prenant le nouvel Atbat, le test n’est plus valide….
Que doit-on faire ?
D'avance merci pour votre réponse.
Réponse
Bonjour,
Le résultat de la mesure sert à vérifier les hypothèses de l'étude thermique.
La responsabilité du mesureur ne peut donc être engagée dans ce dossier (il a travaillé sur la base de l'étude qui lui a été fournie).
Toutefois, il ne faut pas oublier qu'une mesure est effectuée à réception de la maison.
Une nouvelle mesure avec l'atteinte du résultat en prenant en compte l'atbat de l'étude thermique corrigée est nécessaire.
Ce cas de figure peut entrainer des questions supplémentaires : Qui va payer la nouvelle mesure ?
- le maitre d’ouvrage ?
- le mesureur ?
- le constructeur ?
- le Bureau d’étude thermique ?
Est-ce que l’étude thermique modifiée avec les écarts constatés sur le chantier donne toujours un résultat conforme Bbio, Cep et Tic vis-à-vis de la réglementation ?
Il faut normalement refaire un test tenant compte du nouvel Atbat mais attention si la maison est occupée depuis 1 an, on est quasi sûr, que la mesure ne sera pas bonne, de surcroît, si l’Atbat est plus petit (après une année d'usage, il peut y avoir des modifications qui peuvent affecter la mesure).
Envisager de faire une visite préventive ou un pré-test afin de faire corriger tous les défauts éventuels avant la mesure finale.
A minima et dans l'urgence :
- mettre à jour le rapport.
- Et ensuite refaire la mesure.
Bonne continuation.